Informations légales

Vous êtes en train de visiter le site SafranSixty – www.safransixty.com - édité par le Groupe SAFRAN, dit le Site. Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce site seule la version française faisant foi. Nous vous remercions d’en prendre connaissance attentivement.

Ce site a été créé par l’équipe Internet de SAFRAN et les informations regroupées dans ce site sont destinées à une présentation du projet de sponsoring nautique du Groupe.

SAFRAN se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Juridiction

Le site SafranSixty est créé conformément aux règles applicables en France, même si il est accessible à d’autres utilisateurs francophones. Par ailleurs, dans le cas d’une divergence entre les informations présentées dans la version française et dans la version anglaise du site, ce sont les informations présentées dans la version française du site Internet SafranSixty qui prévalent.

Contenus du Site

SAFRAN fournit ces informations à des fins purement informatives et s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir ses sites à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.

Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde ou intentionnelle, SAFRAN décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre Site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur notre Site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image du Groupe, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site. La responsabilité de SAFRAN ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.

Liens hypertexte

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, SAFRAN a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertexte. Néanmoins, la responsabilité du Groupe ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez eu accès via notre Site et présentant des contenus litigieux ou inexacts. SAFRAN ne dispose d’aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre Site, SAFRAN n’a aucun moyen légal de s’opposer à cette pratique usitée dans Internet et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de contenus issus de sites externes au Groupe.

Propriété Intellectuelle

Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et information sous forme de texte ou d’image présents sur le site sont la propriété du groupe SAFRAN ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation de la part des sociétés éditrices. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, mail, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercialles sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. La reprise d’articles ou de reportages présents dans un de nos sites de publication est également soumise à autorisation et devra porter une mention « ©SAFRAN » ou selon les droits cités dans la source. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.

Protection des Données Personnelles

Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, sur simple demande de votre part, Safran supprimera ou modifiera les données personnelles que vous lui avez fournies. Si vous souhaitez faire modifier, rectifier ou communiquer sur ce sujet, veuillez adresser votre demande par courrier à SAFRAN, à l’attention de : Correspondant Informatique et Libertés - Direction des Ressources Humaines - 2 rue du général Martial Valin 75015 Paris, ou par email à safran.cil@safran.fr. Une Autorisation CNIL n° 1026158 en date du 6 août 2004 a été délivrée au nom du groupe Snecma (devenu Groupe SAFRAN le 11 mai 2005 suite à la fusion avec Sagem).

Collecte de données par le groupe SAFRAN

Aucune donnée personnelle ne sera enregistrée sur notre Serveur. Seules les informations de navigation seront recueillies automatiquement.

1 – Nature des informations collectées passivement
Afin d’améliorer la navigation au sein de ses sites, SAFRAN recueille automatiquement au cours de votre visite certaines données :
 Votre adresse IP : une adresse IP est affectée à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès Internet pour vous permettre d’accéder à Internet, l’identifiant IP change à chaque connection et ne permet pas une identification automatique
 La date et l’heure de votre visite sur le site ainsi que les pages que vous avez consultées
 Le système d’exploitation de votre ordinateur et le logiciel de navigation
 Votre cheminement au travers des sites du Groupe ainsi que la durée de votre connection.

Les sites Internet du groupe SAFRAN utilisent la technologie XITI et ne font pas usage de cookies persistants et résidant sur votre disque dur. Les informations recueillies le sont sous forme d’informations de session, générées à l’occasion de votre visite et qui se détruisent automatiquement en fin de visite ou au bout de 30 minutes d’inactivité de votre part.

2 - Déontologie et usage des données collectées
SAFRAN n’utilisera les données recueillies que pour répondre aux demandes des visiteurs du site, via des programmes de messagerie. Ces données personnelles - fournies volontairement sur le site Internet - sont réservées à un usage strictement interne au groupe SAFRAN et ne feront l’objet d’aucune exploitation commerciale ni de transmission ou cession à quiconque pour des fins commerciales ou de prospection.

3 - Confidentialité des données collectées SAFRAN a mis en place des ressources dédiées permettant de stocker de manière sûre les informations personnelles collectées (adresses email) afin d’éviter des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.

4 - Accès aux données personnelles
Si vous souhaitez faire modifier, rectifier ou communiquer sur ce sujet, veuillez adresser votre demande par courrier à SAFRAN, à l’attention de : Direction de la Communication Externe / Internet – 2 rue du général Martial Valin 75015 Paris.
Une Autorisation CNIL n° 1026158 en date du 6 août 2004 a été délivrée au nom du groupe Snecma (devenu Groupe SAFRAN le 11 mai 2005 suite à la fusion avec Sagem).

Version 28 Septembre 2006